Identification et mentions obligatoires
Éditeur du site :
Le site www.pineappli.com (ci-après « nous ») est édité par FISAM, société à responsabilité limitée.
Siège social : 1 Avenue Henry Dunant, 98000 MONACO
Téléphone : +33 6 07 58 81 17
E-mail : jm.rietsch@fisam.mc
N° RCI (Registre du Commerce et de l’Industrie) : 08S04938
Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Jean-Marc Rietsch, en qualité de responsable légal.
Contact : +33 6 07 58 81 17
E-mail : jm.rietsch@fisam.mc
Hébergeur
O2SWITCH
SAS au capital de 100 000 €
RCS Clermont-Ferrand
Siret : 510 909 807 00032
Accès et service
L’accès à notre site est libre.
Nous mettons en œuvre tous les moyens à notre disposition pour assurer la fiabilité du site et de ses contenus.
Cependant, aucune garantie n’est donnée quant à la disponibilité permanente du site.
Nous nous réservons le droit de modifier, suspendre ou interrompre le site, en tout ou partie, sans préavis.
Notre responsabilité ne saurait être engagée en cas de suspension, modification ou interruption du site.
Conditions d’utilisation
Nous déclinons toute responsabilité relative à l’utilisation du site et de ses contenus.
Nous ne saurions être tenus responsables en cas de :
Vous vous interdisez tout acte pouvant altérer ou perturber le bon fonctionnement du site, ainsi que toute utilisation détournée des informations nominatives qu’il contient.
Les contenus, documents et images publiés sur ce site ne sont pas contractuels.
En cas de dysfonctionnement, veuillez contacter le webmaster :
Nom : Latger Olivier
E-mail : contact@pixels.mc
Site : www.pixels.mc
Téléphone : 06 81 46 67 88
Informations et contenus
L’utilisation des informations et contenus présents sur ce site est placée sous votre entière responsabilité.
Ces éléments ne sauraient engager notre responsabilité.
Données personnelles
Soucieuse de protéger la vie privée de ses utilisateurs, FISAM s’engage à protéger vos données personnelles.
Conformément à la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 modifiée, vous disposez des droits suivants sur vos données :
Propriété intellectuelle
Ce site et l’ensemble de ses espaces numériques sont la propriété exclusive de FISAM.
Nous sommes seuls titulaires des droits :
Toute extraction, reproduction ou utilisation de ces éléments est strictement interdite, sauf autorisation expresse, et doit être effectuée conformément à la législation en vigueur.
Langue
La langue officielle du site est le français.
Droit applicable et juridiction compétente
La présente notice légale et l’ensemble du site relèvent du droit monégasque.
Tout litige sera du ressort exclusif des juridictions du siège social de FISAM.
Mise à jour
Nous nous réservons le droit de modifier à tout moment la présentation et le contenu de la présente notice légale.
La version en vigueur est celle accessible sur le site à la date de votre consultation.
Formulaire de contact
Notre formulaire de contact vous permet de nous écrire directement via l’onglet « Contact » du site.
Ces échanges sont confidentiels.
Nous nous engageons à traiter vos demandes dans les meilleurs délais, sans engagement de délai ou de réponse.
